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Vers un droit des robots ?

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02.03.2017

Avec l’intelligence artificielle, les robots s’émancipent ! Auront-ils un jour un statut juridique ?

Les robots sont partout ! Dans les entreprises, à l’hôpital et bien sûr dans nos vies quotidiennes. Personne ne contestera l’apport des découvertes dans le domaine de la robotique. Elle s’invite aujourd’hui dans tous les domaines d’activité de nos sociétés.

Mais, avec l’avènement de l’intelligence artificielle qui confère une réelle autonomie aux robots, le problème de l’émancipation de ces derniers par rapport à leur concepteur est posé. Certains juristes vont jusqu’à évoquer une « personnalité morale » des robots.

A l’égal de l’humain, il deviendrait un sujet de droit ! Si l’on applique cette théorie au domaine de la santé, le robot, considéré comme intelligent, deviendrait  responsable de l’éventuel  dommage qu’il causerait au patient.

Se pose alors la question de la responsabilité. Qui sera responsable en cas de préjudice ? Le concepteur du robot ? Le fabriquant ? Le robot lui-même ? Comment assurer ce risque de manière à protéger les victimes qui risqueraient de se retrouver sans défense.

Cette question de la responsabilité du robot semble a priori  appartenir au domaine de la prospective juridique. En droit, la responsabilité repose, en effet, sur la capacité de discernement de l’auteur d’un dommage. Reste à savoir quelle sagesse nous accorderons aux robots.

Un exemple a mis récemment en lumière les ambiguïtés juridiques à venir dans le domaine de la responsabilité des robots. La voiture connectée semble être l’avenir et assurer une plus grande sécurité. La question de la responsabilité en cas d’accident reste cependant ouverte.  

« Le robot ne remplacera jamais l’humain. »

Les débats juridiques ne font que commencer. A ce stade, nous pouvons comme Maître Alain Bensoussan, avocat à la Cour d’Appel de Paris, penser que "le temps est venu de créer un droit des robots les dotant d’une personnalité et une identité juridique". Ou, plus sagement peut-être, à l’instar de l’économiste Jean-Hervé Lorenzi considérer que "le robot ne remplacera jamais l’humain".


Sources : Jean Vilanova, Relations institutionnelles Marchés, La Médicale :   
-    Newsletter Informations Professionnelles février 2017,
-    SRH Info (Syndicats des radiologues hospitaliers) 4e trimestre 2015.

 

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